Aller au contenu principal
Publié le 16/04/2012

Mentions légales

Information éditeur

LE KIOSQUE NANTAIS
siège social : Le Solilab/La Pépinière, 8 rue Saint Domingue - 44200 Nantes
lekiosque44@gmail.com

SIRET :  81159312800028
Code APE : 9499Z

Cofondatrices  :
Caroline Ferrus
Catherine Loonis

Responsable de la publication :
Caroline Ferrus, présidente de l'association Le Kiosque Nantais

Réalisation & hébergement

Agence SUPERSONIKS
15, place Gaston Paillhou
37300 TOURS
www.supersoniks.com
Tél : +33 2 47 68 93 25

 

Droits d'auteur et Propriété intellectuelle

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit; et après accord, devront être suivies dans le même paragraphe de la mention: source Le Kiosque Nantais - leKiosqueNantais.fr

Responsabilités

Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.
En effet, malgré le souhait de l'éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui–ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Le Kiosque Nantais n'est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Exercice du droit d'accès

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, merci de nous contacter à l'adresse mail ci-dessus.
Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL